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Mentions légales : Carrosserie du Stade

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du présent site.

Site édité par

Carrosserie Longo enseigne « Carrosserie du Stade »

SARL au capital de [à compléter] €

Siège social : 93 avenue de la Libération, 06130 Grasse

SIREN : 488 040 486 — SIRET (siège) : 488 040 486 00018

RCS Grasse 488 040 486 — TVA intracommunautaire : FR75 488 040 486

Téléphone : 04 93 70 27 73 — E-mail : carrosserielongo@hotmail.com

Directeur de la publication : Giovanni Longo, gérant

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu et réalisé par Evo Consulting.

Adresse : [à compléter] — SIRET / RCS : [à compléter]

E-mail : laura@evo-consulting.fr — Site : https://evo-consulting.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Wix.com Ltd.

Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël

Site : https://www.wix.com

Démarchage téléphonique

Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, l'utilisateur dispose du droit de s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel :

www.bloctel.gouv.fr. Nous nous engageons à respecter la réglementation en vigueur et à ne pas vous contacter à des fins commerciales si vous êtes inscrit sur Bloctel, sauf relation contractuelle en cours ou demande expresse de votre part.

Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de la Carrosserie du Stade.

Droit de propriété intellectuelle

La Carrosserie du Stade est propriétaire ou détient les droits d'usage sur tous les éléments du site (textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, sons, vidéos). L'accès au site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle aux utilisateurs ; ces éléments restent la propriété exclusive de la Carrosserie du Stade. Aucun élément du site ne peut être, en tout ou partie, modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, distribué ni exploité de quelque manière que ce soit sans

l'autorisation préalable, expresse et écrite de la Carrosserie du Stade. Toute exploitation non  autorisée sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux article L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilités

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Liens hypertextes

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Loi applicable et tribunal compétent

Tout litige lié à l'utilisation du site est soumis à la loi française. L'utilisateur et la Carrosserie du Stade s'efforceront de résoudre à l'amiable toute contestation. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut contacter la Carrosserie du Stade pour connaître les coordonnées du médiateur de la consommation

compétent. À défaut d'accord amiable, le consommateur peut saisir la juridiction territorialement compétente.

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